Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAY CYTY
Nx Ets. R. MANDON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1298227
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
29/01/1995

Présentation de la marque BAY CYTY

Déposée le 29 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nx Ets. R. MANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « BAY CYTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nx Ets. R. MANDON domicilié(e) 5, rue de la courtine, 87000 LIMOGES. - France.

La marque BAY CYTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAY CYTY est expirée depuis le 29 janvier 1995.

Nx Ets. R. MANDON a également déposé les autres marques suivantes : ROMERLEY , M. C. L. Manufacture Chemises Limogetex


Nx Ets. R. MANDON (S.A.R.L.) - 5, rue de la courtine, 87000 LIMOGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

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